Dans le cadre de notre activité d’ingénierie et d’expertise autour de l’eau, nous considérons que drainage et écologie ne sont pas opposés. C’est pourquoi nous œuvrons, dans le respect des réglementations en vigueur, pour proposer à nos clients des solutions techniques et des aménagements en harmonie avec les écosystèmes qui les intègrent. Tous les problèmes d’excès d’eau ne doivent pas obligatoirement être résolus par un alignement systématique de drains.

 

Noêl Chalumeau, Directeur de Chalumeau Drainage

« Le ver de terre, animal symbolique des sols cultivés, survit difficilement dans les milieux asphyxiés. Il est l’un des indicateurs de la richesse de fonctionnement biologique du sol les plus faciles à observer (une pelletée de terre avec une bêche suffit). »

Pour autant, il n’est que la face visible à l’œil nu de cette activité ! 4 à 12 tonnes d’organismes vivent sous un hectare de terre et dans les 20 premiers centimètres du sol, et l’on en connaît peut être que 10 % à ce jour.

  • Près de 40 % sont composés de bactéries actinomycètes,
  • 30 % de champignons et d’algues,
  • 20 % de vers de terre,
  • 5 % de protozoaires et nématodes,
  • 5 % d’autres animaux.

L’ensemble de cette population à d’énormes rôles : fragmentation des débris végétaux, brassage et transport de la matière organique et aussi des éléments minéraux, symbiose avec les autres plantes (mycorhizes), aération et organisation naturelle du sol, nourriture pour d’autres organismes, etc.… Cette population créé et entretien la couche végétale, support de toutes les cultures vivrières de la planète. Les vers de terre qui « pèsent » entre 1 et 3 tonnes par hectare constituent une alimentation de choix pour 200 vertébrés terrestres : 152 espèces d’oiseaux, 17 espèces de mammifères et 31 espèces de reptiles et batraciens. »  » C. Walligora, TCS

Le sol est la base de toute vie humaine, animale et végétale. Il est la première de nos priorités.

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Pour un drainage raisonné et respectueux des écosystèmes

Dans le cadre de notre activité d’ingénierie et d’expertise autour de l’eau, nous considérons que drainage et écologie ne sont pas opposés. C’est pourquoi nous œuvrons, dans le respect des réglementations en vigueur, pour proposer à nos clients des solutions techniques et des aménagements en harmonie avec les écosystèmes qui les intègrent. Tous les problèmes d’excès d’eau ne doivent pas obligatoirement être résolus par un alignement systématique de drains. 

Un drainage bien étudié et correctement réalisé permet d’assainir les sols et de protéger l’écosystème environnant. Certains sites méritent, pour des raisons écologiques, économiques ou réglementaires, d’être conservés en leur état naturel.

Un drainage rend le sol plus praticable, permet d’optimiser les passages dans les champs et d’apporter la bonne quantité d’engrais ou de produits phytosanitaires au meilleur moment. Dans les sols non drainés, les apports sont quasiment toujours anticipés en prévision d’une mauvaise accessibilité aux parcelles. Les quantités sont souvent excessives, car souvent calculées en fonction de prévisions de récoltes qui, en général, ne sont pas de mise.

 

Ce n’est pas le drainage qui pollue mais ce que l’on apporte en excès sur les parcelles (drainées ou non).

L’excès d’eau dans les terres rend parfois l’organisation des travaux très compliquée. L’improvisation s’impose alors face au raisonnement. Le drainage, facilitant l’accès aux parcelles et étant source de gain de temps, peut être le point de départ de pratiques raisonnées. C’est la possibilité de travailler autrement, de mettre en œuvre une agriculture de conservation des sols. Un nouveau challenge pour l’agriculteur : économie et écologie se rejoignent.

Pionniers en ce domaine, nous apportons notre concours aux agriculteurs conscients de travailler « La terre de leurs enfants ».

La prise en considération des caractéristiques de la zone d’intervention et le suivi du drainage après les travaux sont deux éléments déterminants pour le bon fonctionnement d’un réseau de drainage. Aussi étudions-nous les solutions les mieux adaptées et savons aussi déconseiller le drainage quand le site ne s’y prête pas.

De nombreux textes ont été publiés pour préciser les modes de définition des zones humides, leur utilisation s’avère complexe tant la nature est riche de sa diversité. La plupart ne concernent pas l’agriculture, la présence d’eau limitant le plus souvent toute activité agricole.

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Sur le Plan réglementaire

La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 a donné une définition légale des terrains pouvant être considérés comme humides au titre de la nomenclature loi sur l’eau. Cette définition succincte a été codifiée à l’article L211-1 du code de l’environnement : « on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire : la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année».

Afin de mettre fin à une vraie insécurité juridique pour les pétitionnaires, la loi sur le développement des territoires ruraux a décidé de renvoyer à un décret le soin de dégager des critères pour préciser la définition des zones humides donnée à l’article L 211-1 du code de l’environnement :

– Décret n° 2007-135 du 30 janvier précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides figurant à l’article L 211-1 du code de l’environnement codifié à l’article R 211-108 du code de l’environnement.

– Arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté ministériel du 1er octobre 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L 214-7-1 du code de l’environnement et R 211-108 du code de l’environnement. Le champ d’application de l’arrêté est défini à l’article 1er : mise en œuvre de la rubrique 3.3.1.0. de l’article R 214-1 du code de l’environnement (loi sur l’eau).

Dans certains cas, les opérations de drainage peuvent conduire à l’assèchement d’une zone humide, le projet est alors soumis à la rubrique 3.3.1.0 de la nomenclature loi sur l’eau :

3.3.1.0 Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau étant : 1° Supérieure ou égale à 1 ha (Autorisation) ; 2° Supérieure à 0,10 ha mais inférieure à 1 ha (Déclaration).

Pour que la rubrique 3.3.1.0 s’applique, il faut que cumulativement il y ait une zone humide et que les travaux envisagés conduisent à un assèchement de cette zone humide.

Le débat reste ouvert sur le terme assèchement. Le dessèchement d’un sol étant néfaste pour les espèces cultivées, ce but ne peut être envisagé dans le cadre d’un aménagement agricole.

Le drainage et les terres humides

Depuis l’antiquité, l’homme, afin de répondre à des besoins vitaux, a naturellement tenté de maîtriser les excès d’eau des sols produisant sa nourriture.

Plus près de nous, au lendemain de la seconde guerre mondiale, l’Etat, pour assurer la sécurité alimentaire de la population, a lancé de grands programmes d’assainissement des terres agricoles.

Par manque de connaissances, ces opérations ont parfois conduit à réaliser des travaux sur des territoires où il eut été préférable de s’abstenir. Ces erreurs ont conduit à donner une image négative au drainage agricole.

Il a fallu attendre le début des années 1980 pour que les différentes fonctions des milieux humides soient identifiées et analysées par les scientifiques. Leurs définitions et leurs délimitations donnent lieu, encore aujourd’hui, à de nombreux débats.

Zones humides et Terres agricoles

Une zone humide est habituellement inondée ou gorgée d’eau.

Une zone humide est une zone naturelle, généralement située en pied de versant ou en fond de vallée soumise à la présence d’une nappe généralement permanente dont la piézométrie varie avec la saison. De ce fait, elle contient des sols hydromorphes, temporairement submergés et abrite des biotopes et une biocénose spécifiques. Elément essentiel de la biodiversité, corridor biologique au sein d’espaces banalisés et anthropisés, son rôle écologique est évident.

Les zones humides sont des milieux très intéressants lorsqu’ils sont conservés dans les agro-écosystèmes. Ces zones très riches en biodiversité sont souvent l’assurance d’une certaine épuration des eaux avant leur rejet dans les cours d’eau. Elles participent aussi, lorsqu’elles concernent d’importantes surfaces, à limiter les crues en agissant comme de véritables éponges. Positionnées à l’aval des bassins versants agricoles, elles présentent un grand intérêt.

Les terres agricoles humides ont des sous-sols imperméables ou peu perméables. Cependant dès que les précipitations deviennent importantes ou durables, l’eau sature la couche supérieure et lors d’années pluvieuses l’hydromorphie domine et des plantes hygrophiles peuvent s’y développer, donnant à ces terres l’apparence de zones humides.

Lorsqu’il s’agit de différencier les zones humides des terres agricoles humides, la connaissance du sol devient indispensable tant les situations sont complexes. La reconnaissance de la nature des matériaux en place est la base du travail. Il faut observer le sol et les traces d’asphyxies, mais aussi prendre en compte des notions de perméabilité, de saturation, de nappe. Comprendre le fonctionnement de l’eau dans le sol et connaître les périodes et les durées d’engorgement sont autant d’éléments nécessaires.

Lors de la conception des réseaux de drainage, ces connaissances sont indispensables au chargé d’étude soucieux d’éviter les échecs et d’assurer le respect de la réglementation.

Les prairies humides

Sur une prairie, un secteur présentant les critères d’une zone humide apparaîtra avec une flore à dominante hygrophile. Ces herbages sont bien connus des éleveurs pour leur maigre fourrage. Ces prairies ne permettent qu’un élevage extensif. Certaines, parfois délaissées, sont transformées en peupleraies.

Les cultures et les zones humides

La présence marquante de l’eau est l’apanage de tous les milieux humides. Il est, en conséquence, peu probable de rencontrer des cultures sur des zones humides. L’excès d’humidité durant l’hiver et le printemps est la plupart du temps fatal aux céréales et oléagineux. Seul le maïs, pouvant se semer tard, peut tirer son épingle du jeu dans ce type de sol, à condition de ne pas être rattrapé avant sa fin de cycle par une gelée précoce.

En revanche, de grandes régions agricoles se sont développées sur des sols souffrant d’hydromorphie saisonnière. Le drainage sous différentes formes a permis cette évolution.

Identifier les zones humides

Circulaire du DGPAAT/C 2010-3008 du 18 janvier 2010

tableau

Le tableau ci-dessus représente une large palette de sols concernés par les excès d’eau.

Progressivement, une cartographie se met en place sur le territoire national. L’accès à ces cartes est aujourd’hui facilité.

Comment repérer les zones humides sur le terrain

En se référant au tableau précédent, on observe que :
– la partie de gauche représente des terres rencontrées dans de grandes régions de cultures,
– les colonnes centrales décrivent des profils de sols correspondants à des terroirs de polyculture-élevage,
– la partie de droite représente quelques terres d’élevage sur prairies naturelles mais surtout des milieux naturels : bois, marais, tourbières.

> identifier les zones humides

Pour l’exploitation des terrains agricoles des aménagements hydrauliques sont souvent nécessaires.

La création de fossés détourant les terrains exploités compte parmi les premiers aménagements hydrauliques bien avant de recourir au drainage enterré. Ces fossés nécessitent un entretien régulier pour maintenir leur capacité à évacuer les eaux (nettoyage, faucardage, curage, etc.). Ces entretiens sont d’autant plus importants lorsqu’ils servent d’exutoires aux terrains drainés. En effet, l’absence d’entretien des fossés est susceptible de provoquer le bouchage des sorties (bouches de rejet du réseau de drainage) et peut provoquer l’ennoiement des terrains.

coursdeau

La loi sur l’eau de 1992 impose, que toute activité, installation ou travaux susceptibles de modifier le niveau ou le mode d’écoulement des eaux soit soumise à déclaration ou autorisation administrative suivant les seuils fixés par la nomenclature (article L 214-1 du Code de l’Environnement). De fait, la nomenclature fait référence à la notion de cours d’eau.

La difficulté est de différencier un fossé d’un cours d’eau. La circulaire du Ministre de l’écologie et du développement durable [DE/SDAGF/BDE] n°3 du 2 mars 2005, rappelle

« Les 2 critères de qualification des cours d’eau non domaniaux :

  • La présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine (incluant un cours d’eau naturel à l’origine mais rendu artificiel par la suite) ;
  • La permanence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année apprécié au cas par cas en fonction des données climatiques et hydrologiques locales et à partir de présomptions comme l’indication du « cours d’eau » sur une carte IGN ou sa mention sur le cadastre. Le débit à prendre en compte et le débit naturel du cours d’eau et non le débit influencé par les aménagements. »

Et indique qu’il est nécessaire de

« préciser à l’échelon local l’application de ces critères, en fonction notamment des jurisprudences particulières adaptées au contexte local qui auraient pu intervenir, de façon à harmoniser la mise en œuvre par vos services tant au niveau régional en vous appuyant sur la DIREN, qu’au niveau départemental, d’autre part de mettre en œuvre avec les différents acteurs – et en particulier avec la profession agricole – toute concertation qui s’avérerait nécessaire. »

L’objectif de cette circulaire étant d’en « faciliter l’application en portant à connaissance des élus et des usagers une position claire des services de l’Etat. »

De façon plus pratique, quatre clés sont régulièrement indiquées pour la différenciation d’un cours d’eau, listées comme suit :

  1. Présence d’eau,
  2. Alimentation indépendante des précipitations,
  3. Lit naturel différencié (la granulométrie du fond du cours d’eau est différente que celle des rives),
  4. Présence de faune benthique (petits organismes inféodés au fond des cours d’eau).

Pour que l’étude soit pertinente, il est nécessaire de considérer un linéaire suffisant. La longueur à considérer varie « au cas par cas ».

Les fossés sont créés par l’homme, les cours d’eau sont naturels. Attention, certains cours d’eau ont été recalibrés en forme de fossé, il importe d’être vigilant.

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